Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BELLEFONT
GFA DU CHATEAU LE TUQUET, GFA

Numéro de dépôt :
3174581
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2022
CHATEAU DE BELLEFONT de GFA DU CHATEAU LE TUQUET

Présentation de la marque CHATEAU DE BELLEFONT

Déposée le 16 juillet 2002 par GFA DU CHATEAU LE TUQUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE BELLEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est GFA DU CHATEAU LE TUQUETTODO domicilié(e) CHATEAU LE TUQUET - 33640 - BEAUTIRAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU CHATEAU LE TUQUET domicilié(e) CHATEAU LE TUQUET - 33640 - BEAUTIRAN - France.

La marque CHATEAU DE BELLEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BELLEFONT est expirée depuis le 16 juillet 2022.

GFA DU CHATEAU LE TUQUET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE TUQUET


GFA DU CHATEAU LE TUQUET, GFA - CHATEAU LE TUQUET - 33640 - BEAUTIRAN - France


GFA DU CHATEAU LE TUQUET - CHATEAU LE TUQUET - 33640 - BEAUTIRAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503794 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château de bellefont